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Taxe foncière: le fisc repère des piscines non déclarées avec Google

Publiée le 06/03/2017

À Marmande, les services fiscaux ont débusqué 300 piscines non déclarées en se servant de Google Maps. Une manœuvre qui devrait rapporter 100.000 euros à la commune et risque d’inspirer d’autres centres des impôts.

Pour traquer les bâtiments illégaux ou non déclarés, le fisc s’appuie de plus en plus souvent sur la technologie. L’Espagne emploie ainsi massivement des drones pour repérer les indélicats. À Marmande, dans le Lot-et-Garonne, la recette utilisée est encore plus simple. Et tout aussi efficace. Les services fiscaux locaux se sont tout simplement contentés d’éplucher les images aériennes fournies par Google Maps pour les déclarations de l’année 2015, comme le rapporte le quotidien Sud Ouest. Un travail fastidieux, mais payant.

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En recensant un à un les petits rectangles bleus apparaissant sur les photos et en le comparant avec son recensement officiel, le fisc a rapidement constaté un sacré écart. La commune de 18.000 habitants compterait 800 piscines au total, dont 300 n’étaient jusque là déclarées nulle part. Les inspecteurs du fisc se sont ensuite empressés de faire régulariser la situation en invitant les fraudeurs à passer à la caisse. Une manœuvre qui dope les rentrées de taxe foncière en rajoutant 100.000 euros annuels de recettes fiscales supplémentaires. Merci Google!

Pas de paiement rétroactif

Du côté des propriétaires de piscines, le fisc a joué l’apaisement en admettant que les contribuables fautifs avaient simplement été peu attentifs à la réglementation. Aucun versement rétroactif ne leur a donc été réclamé. Voilà une initiative qui risque bien d’inspirer d’autres communes françaises où les amateurs de piscines préfèrent rester discrets, du moins tant qu’il est question d’impôts locaux.

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